Le Bitcoin et le traitement fiscal des cryptomonnaies (Article de blogue)

Il y a à peine quelques années, la possibilité de régler votre facture de droits de scolarité, votre séjour dans un hôtel ou encore votre addition au restaurant à l’aide de bitcoins vous aurait semblé impossible. Aujourd’hui, alors que l’on estime la valeur des bitcoins en circulation à plus de 16 milliards de dollars américains, le nombre d’entreprises et d’institutions qui acceptent de se faire payer en cryptomonnaie est en nette augmentation. La popularité croissante de cette monnaie virtuelle, dont l’utilisation s’étend au secteur de la vente de produits et de services, notamment celle de la technologie et du Web, fait en sorte que l’Agence du revenu du Canada (ci-après l’« Agence ») s’y intéresse et lui réserve un traitement fiscal. 

Avant de plonger dans le vif du sujet, il nous paraît opportun d’expliquer la façon dont fonctionne la technologie des cryptomonnaies. Il faut noter qu’il existe plusieurs monnaies de ce genre, telles que le Etherum, le Ripple, le Litecoin, le Peercoin, pour n’en nommer que quelques-unes[1], bien que le Bitcoin demeure le plus populaire[2]. Ainsi, ces monnaies électroniques sont décentralisées[3], ce qui signifie qu’elles ne nécessitent aucune intervention de la part des institutions financières, ou autre autorité, pour clore une transaction[4]. Le Bitcoin, par exemple, est « un système crypté d’échanges de pair à pair » (peer to peer)[5] dont les données sont stockées et gérées entre les membres d’un réseau[6]. 

 

 

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