2025 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « assigner » (Terminologie) Procédure Terminologie 1
2025 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « questionner » (Terminologie) Autre(s) Terminologie 2
2025 FR pdf Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca Emploi des termes « délai » et « prescription » (Terminologie) Procédure, Autre(s) Terminologie 3
2025 FR pdf Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca Emploi des termes « inuit » et « inuk » (Terminologie) Droit autochtone Terminologie 4
2019 FR / EN web Tout le Canada Auteur : Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées Lexique de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées Droit autochtone Lexiques, Terminologie 5
2024 FR / EN web Tout le Canada Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada) Langues autochtones (Banque terminologique) Droit autochtone Lexiques, Terminologie 6
2024 FR / EN file Tout le Canada Auteur : Bibliothèque et Archives Canada Terminologie historique relative aux Premières Nations, aux Inuit et à la Nation Métisse (Guide) Droit autochtone Lexiques, Terminologie 7
2025 FR pdf Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca Outils d’aide à la rédaction en français – Boîte à outils Autre(s) Documents de référence, Terminologie 8
2025 FR pdf Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca Outils de terminologie juridique en français – Boîte à outils Autre(s) Documents de référence, Terminologie 9
2023 FR / EN web Tout le Canada Auteur : Femmes et Égalité des genres Canada (FEGC) Glossaire des termes et concepts de la violence fondée sur le sexe Droits de la personne, Autre(s) Lexiques, Terminologie 10
2024 FR pdf Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca Glossaire sur les infractions d’ordre sexuel Criminel / Pénal Lexiques, Terminologie 11
2024 FR / EN web Tout le Canada Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada) Lexique de la violence familiale (common law) Famille Lexiques, Terminologie 12
2024 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « audience » (Terminologie) Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres Terminologie 13
2024 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « duty counsel » (Terminologie) Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire et 21 autres Terminologie 14
2024 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « apparaître » (Terminologie) Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 21 autres Terminologie 15
2024 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « interférer » et « interférence » (Terminologie) Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 20 autres Terminologie 16
2023 FR web Tout le Canada Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada) Mots d’origine autochtone (Terminologie) Droit autochtone Terminologie 17
2017 FR / EN web International / Tout le Canada DeepL – Traducteur (outil de traduction) Autre(s) Terminologie 18
2023 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « imposer » (Terminologie) Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 22 autres Terminologie 19
2023 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « session » (Terminologie) Autre(s) Terminologie 20