« implementation » (Terminologie)
Le mot «implementation» est un faux ami et ne fait pas partie de la langue française. La présente ressource vous...
Archive
Lexique sur la propriété intellectuelle
Cette ressource énumÚre une liste de termes utilisés en propriété intellectuelle.
Lexique sur la réglementation des télécommunications et de la radiodiffusion
Cette ressources énumÚre plusieurs termes lien avec la régulation des télécommunications et de la radiodiffusion...
Ligne directrice en matiĂšre de technologies
Cette ressource rappelle aux avocats les situations oĂč l'utilisation des technologies est obligatoire et celles oĂč ils...
Douez c Facebook Inc., 2017 CSC 33 (Résumé)
L'une des conditions d'utilisation de Facebook qu'un abonnĂ© doit accepter prĂ©voit que tout diffĂ©rend doit ĂȘtre tranchĂ©...
Traverser la frontiĂšre avec des appareils Ă©lectroniques : Ce que les juristes canadiens doivent savoir
Cette ressource traite du risque pour les juristes de compromettre leur responsabilité professionnelle lorsque leurs...
Rogers Communications Inc. c Voltage Pictures, LLC, 2018 CSC 38 (Résumé)
Cette ressource rĂ©sume la dĂ©cision de la Cour suprĂȘme du Canada dans laquelle elle se prononce sur les obligations...
Clefs du français pratique (Banque terminologique)
L'outil Clefs du français pratique traite de difficultés de grammaire, de syntaxe et d'usage auxquelles est confronté...
ONTERM (Terminologie juridique)
Le site ONTERM est le répertoire des appellations officielles du gouvernement de l'Ontario, en français et en anglais,...
Dictionnaire des cooccurrences (Banque terminologique)
Le Dictionnaire des cooccurrences est un outil précieux pour quiconque hésite devant un mot, ne sachant quel adjectif...
Le Rouleau des prépositions (Banque terminologique)
Le Rouleau des prépositions est un ouvrage de référence incontournable pour la maßtrise des prépositions en français....
Glossaire juridique du MinistÚre du Procureur général pour la compréhension des termes juridiques courants (Terminologie juridique / Lexique)
Ce glossaire constitue un outil de base pour la compréhension des termes juridiques courants. Ce document a été préparé...
Lexique des médias sociaux
Cette ressource bilingue énumÚre plusieurs termes utilisés en lien avec les médias sociaux.
Lexique sur le droit du cyberespace
Cette ressource est un lexique sur le droit du cyberespace. Elle a été créée par le Centre de ressources en français...
Lexique sur le droit de l’information et des technologies
Cette ressource Ă©numĂšre plusieurs termes en lien avec les technologies, l'informatique et le droit.
« disposer » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « disposer ».
TERMIUM (Banque terminologique)
Vous souhaitez obtenir la terminologie de pointe dans presque tous les domaines? Trouver l'Ă©quivalent dans l'une ou...
Capsules linguistiques (Terminologie)
Les capsules linguistiques sont des points de langue sur un terme, une expression ou une notion juridique.
Cyberintimidation et distribution non consensuelle dâimages intimes (Rapport)
Un rapport aux ministres fédéraux/provinciaux/territoriaux responsables de la Justice et de la Sécurité publique sur la...
CybercriminalitĂ© : les enjeux (Ătude gĂ©nĂ©rale)
La présente étude traite des enjeux liés à la cybercriminalité. En plus de présenter une définition de ce concept, on y...
Juriterm (Banque terminologique)
Juriterm est une banque de données terminologiques de common law. Elle contient plus de 18 000 entrées touchant à ...
Cyberintimidation : aspects légaux (Webinaire)
Cette ressource est un webinaire, d'une présentation effectuée le 13 février, 2014. La présentation PowerPoint est...
LaFleur v Canadian Bond Credits Ltd., 2003 CanLII 64307 (ON SC) (Traduction en français)
Il s'agit d'une traduction en français d'une décision portant sur le harcÚlement téléphonique. Les demandeurs ont reçu...
« lĂ©gislation, jurisprudence et doctrine » (Terminologie juridique) â LĂ©gislation, jurisprudence et doctrine : les sources du droit
Cette ressource porte sur les sources du droit, dont la législation, jurisprudence et doctrine. Les trois...
« témoignage » (Terminologie juridique / Lexique)
Guide sur l'emploi du terme « témoignage » ainsi qu'un lexique sur ce terme.
