Le Bitcoin et le traitement fiscal des cryptomonnaies (Article de blogue)

Il y a Ă  peine quelques annĂ©es, la possibilitĂ© de rĂ©gler votre facture de droits de scolaritĂ©, votre sĂ©jour dans un hĂŽtel ou encore votre addition au restaurant Ă  l’aide de bitcoins vous aurait semblĂ© impossible. Aujourd’hui, alors que l’on estime la valeur des bitcoins en circulation Ă  plus de 16 milliards de dollars amĂ©ricains, le nombre d’entreprises et d’institutions qui acceptent de se faire payer en cryptomonnaie est en nette augmentation. La popularitĂ© croissante de cette monnaie virtuelle, dont l’utilisation s’étend au secteur de la vente de produits et de services, notamment celle de la technologie et du Web, fait en sorte que l’Agence du revenu du Canada (ci-aprĂšs l’« Agence ») s’y intĂ©resse et lui rĂ©serve un traitement fiscal. 

Avant de plonger dans le vif du sujet, il nous paraĂźt opportun d’expliquer la façon dont fonctionne la technologie des cryptomonnaies. Il faut noter qu’il existe plusieurs monnaies de ce genre, telles que le Etherum, le Ripple, le Litecoin, le Peercoin, pour n’en nommer que quelques-unes[1], bien que le Bitcoin demeure le plus populaire[2]. Ainsi, ces monnaies Ă©lectroniques sont dĂ©centralisĂ©es[3], ce qui signifie qu’elles ne nĂ©cessitent aucune intervention de la part des institutions financiĂšres, ou autre autoritĂ©, pour clore une transaction[4]. Le Bitcoin, par exemple, est « un systĂšme cryptĂ© d’échanges de pair Ă  pair » (peer to peer)[5] dont les donnĂ©es sont stockĂ©es et gĂ©rĂ©es entre les membres d’un rĂ©seau[6]. 

 


 

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