« témoin » (Verbes / Compléments)
Cette ressource contient une liste de verbes et de compléments qui accompagnent le terme « témoin »...
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« union de fait » (Terminologie juridique) â De nos jours, lâunion de fait cohabite avec le mariage
Guide sur l'emploi du terme « union de fait ».
« verdict » (Terminologie juridique / Lexique)
Guide sur l'emploi du terme « verdict » ainsi qu'un lexique sur ce terme.
Lexique sur les actes criminels concernant les biens et les droits de propriété
Cette ressource Ă©numĂšre plusieurs termes en lien avec les actes criminels concernant les biens et les droits de...
Lexique sur l’acide dĂ©soxyribonuclĂ©ique (ADN)
Ce lexique est une ressource qui a été créée par le Centre de ressource en français juridique (CRFJ) . Elle propose...
« statut, statuts et statutaire » (Terminologie juridique / Lexique)
Cette ressource offre un ensemble de dĂ©finitions dâun statut juridique. Il sâagit dâun guide dâemploi sur les termes «...
RĂ©fĂ©rences lĂ©gislatives (Terminologie juridique) â Sous le joug de under
La prĂ©position under est d'un emploi extrĂȘmement frĂ©quent dans les textes juridiques de langue anglaise. Dans notre...
« réparation » (Terminologie juridique / Lexique)
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« satisfaire » (Terminologie juridique) â Ătre satisfait que / satisfaction
Guide sur l'emploi du terme « satisfaire ».
« offense » (Terminologie juridique) â Soit dit sans offense…
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« pourvoi et pourvoi incident » (Terminologie juridique)
Cette ressource est un outil de terminologie juridique qui constitue un guide dans lâemploi et les distinctions des...
« primauté du droit » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « primauté du droit ».
« principe » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « principe ».
« promulguer » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « promulguer ».
« allĂ©guer » (Terminologie juridique) â Pour allĂ©guer allĂšgrement…
Guide sur l'emploi du terme « alléguer ».
« peine » (Terminologie juridique / Lexique)
Guide sur l'emploi du terme « peine » ainsi qu'un lexique sur ce terme.
« piÚce de procédure » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « piÚce de procédure ».
« plaider, plaidoyer et plaidoirie » (Terminologie juridique)
Cette ressource est un point de langue qui fait la distinction entre les termes juridiques plaidoyer, plaider et...
« plaignant » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « plaignant ».
« obstruction et entrave » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi des termes « obstruction et entrave » et leurs différences.
« outrage au tribunal » (Terminologie juridique) â Outrage au tribunal, ne nous y mĂ©prenons pas
Guide sur l'emploi du terme « outrage au tribunal ».
« Parlement, Chambre des communes et Sénat » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi des termes « Parlement », « Chambre des communes » et « Sénat » et leurs différences.
« méthode du critÚre variable » (Terminologie juridique)
Cette ressource est un guide sur lâemploi du critĂšre juridique, la « mĂ©thode du critĂšre variable », en lien avec la...
« jugement » (Terminologie juridique / Lexique)
Guide sur l'emploi du terme « jugement » ainsi qu'un lexique sur ce terme.
« jugement, arrĂȘt et verdict » (Terminologie juridique) â Jugement? ArrĂȘt? Verdict? Comment arrĂȘterez-vous votre dĂ©cision?
Guide sur l'emploi des termes « jugement », « arrĂȘt » et « verdict » et leurs diffĂ©rences.
