Lexique sur la propriété intellectuelle en droit d’auteur
Cette ressource est un lexique bilingue sur la propriété intellectuelle en droit d’auteur. Il contient des termes...
Archive
« témoignage » (Terminologie juridique / Lexique)
Guide sur l'emploi du terme « témoignage » ainsi qu'un lexique sur ce terme.
« témoin » (Verbes / Compléments)
Cette ressource contient une liste de verbes et de compléments qui accompagnent le terme « témoin »...
« union de fait » (Terminologie juridique) – De nos jours, l’union de fait cohabite avec le mariage
Guide sur l'emploi du terme « union de fait ».
« verdict » (Terminologie juridique / Lexique)
Guide sur l'emploi du terme « verdict » ainsi qu'un lexique sur ce terme.
Lexique sur les actes criminels concernant les biens et les droits de propriété
Cette ressource énumère plusieurs termes en lien avec les actes criminels concernant les biens et les droits de...
Lexique sur l’acide désoxyribonucléique (ADN)
Ce lexique est une ressource qui a été créée par le Centre de ressource en français juridique (CRFJ). Elle...
Références législatives (Terminologie juridique) – Sous le joug de under
La préposition under est d'un emploi extrêmement fréquent dans les textes juridiques de langue anglaise. Dans notre...
« réparation » (Terminologie juridique / Lexique)
Guide sur l'emploi du terme « réparation » ainsi qu'un lexique sur ce terme.
« satisfaire » (Terminologie juridique) – Être satisfait que / satisfaction
Guide sur l'emploi du terme « satisfaire ».
« offense » (Terminologie juridique) – Soit dit sans offense…
Guide sur l'emploi du terme « offense ».
« statut, statuts et statutaire » (Terminologie juridique / Lexique)
Cette ressource offre un ensemble de définitions d’un statut juridique. Il s’agit d’un guide d’emploi sur les termes «...
« pourvoi et pourvoi incident » (Terminologie juridique)
Cette ressource est un outil de terminologie juridique qui constitue un guide dans l’emploi et les distinctions des...
« primauté du droit » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « primauté du droit ».
« principe » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « principe ».
« promulguer » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « promulguer ».
« alléguer » (Terminologie juridique) – Pour alléguer allègrement…
Guide sur l'emploi du terme « alléguer ».
« peine » (Terminologie juridique / Lexique)
Guide sur l'emploi du terme « peine » ainsi qu'un lexique sur ce terme.
« pièce de procédure » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « pièce de procédure ».
« plaider, plaidoyer et plaidoirie » (Terminologie juridique)
Cette ressource est un point de langue qui fait la distinction entre les termes juridiques plaidoyer, plaider et...
« plaignant » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « plaignant ».
« méthode du critère variable » (Terminologie juridique)
Cette ressource est un guide sur l’emploi du critère juridique, la « méthode du critère variable », en lien avec la...
« obstruction et entrave » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi des termes « obstruction et entrave » et leurs différences.
« outrage au tribunal » (Terminologie juridique) – Outrage au tribunal, ne nous y méprenons pas
Guide sur l'emploi du terme « outrage au tribunal ».
« Parlement, Chambre des communes et Sénat » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi des termes « Parlement », « Chambre des communes » et « Sénat » et leurs différences.