Lexique sur les véhicules

2012

FR / EN

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ), Ressource élaborée par : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

À propos de la ressource

Lexique sur les véhicules

Cette ressource est un lexique bilingue sur le thème de véhicules qui peut être utile dans plusieurs domaines de droit pouvant dans certaines situations données impliquer des véhicules tels que le droit des contrats et le droit criminel et pénal.

About the resource

Lexicon on vehicles

This resource is a bilingual lexicon on the subject of vehicles that can be useful in several areas of law that in certain given situations may involve contract law and criminal and penal law.

Consultez le texte intégral de la ressource ici


Icône balance
R c Fraser – Demande de réparation fondée sur la Charte canadienne des droits et libertés(Module de cyberapprentissage)
Auteur : Ministère du Procureur général de l'Ontario, Équipe Jurisource.ca
Icône balance
Lexique sur les demandes fondées sur la Charte
Auteur : Équipe Jurisource.ca
Icône balance
Lexique sur le Code de la route de l’Ontario
Auteur : Équipe Jurisource.ca
Domaines de droitContrats / Délits, Criminel / Pénal, Emploi / Travail, Faillite / Insolvabilité, Litige civil, Propriété / Biens
Type de ressourceLexiques



Respect de la vie privée

En acceptant de partager certaines informations de navigation avec nous, vous nous aidez à nous améliorer et à vous offrir une meilleure expérience.
Activez les catégories que vous souhaitez partager, merci de votre aide!
Nécessaires au fonctionnement du site web.
  • Google Analytics
  • Vidéo
  • Google Ads
  • Facebook Pixel
  • Conversion Linker
  • Google Tag Manager