Lexique du secteur de la justice
Un outil linguistique précieux qui contient des termes, des expressions, et du vocabulaire relevant du secteur de la...
Archive
Lexique sur l’ivresse au volant
Il s'agit d'un lexique portant sur l'ivresse au volant.
Lexique sur la terminologie juridique en droit criminel
Cette ressource est un lexique juridique portant sur la terminologie en droit criminel. Elle a été créée par le...
Ătude de lâoffre et la demande de services en français dans le domaine de la justice en Ontario (Rapport) – Volume 1
LâĂ©tude sâinscrit dans le cadre du processus de planification stratĂ©gique entamĂ© dans le secteur de la justice en...
Urban Outdoor Trans Ad c Scarborough (City), 2001 CanLII 24140 (ON CA) (Traduction en français)
En 1993 et 1994, il y a eu une soudaine augmentation du nombre de nouveaux panneaux d'affichage extérieurs dans...
Athans v Canadian Adventure Camps Ltd., 1977 CanLII 1255 (ON SC) (Traduction en français)
Le demandeur est un skieur nautique renommé. Il avait une photo de lui qu'il utilisait à des fins commerciales. Le...
« caractÚre réparateur » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « caractÚre réparateur ».
« avocat criminel » (Terminologie juridique) â Ătes-vous un avocat criminel?
Guide sur l'emploi du terme « avocat criminel ».
« lĂ©gislation, jurisprudence et doctrine » (Terminologie juridique) â LĂ©gislation, jurisprudence et doctrine : les sources du droit
Cette ressource porte sur les sources du droit, dont la législation, jurisprudence et doctrine. Les trois...
Lexique sur l’appellations dâemploi juridiques, judiciaires et connexes
Cette ressource Ă©numĂšre une liste bilingue du nom des emplois dans le milieu juridique.
Lexique sur les conditions météorologiques et routiÚres
Cette ressource est un lexique bilingue sur les conditions météorologiques et routiÚres.
« témoignage » (Terminologie juridique / Lexique)
Guide sur l'emploi du terme « témoignage » ainsi qu'un lexique sur ce terme.
« témoin » (Verbes / Compléments)
Cette ressource contient une liste de verbes et de compléments qui accompagnent le terme « témoin »...
« union de fait » (Terminologie juridique) â De nos jours, lâunion de fait cohabite avec le mariage
Guide sur l'emploi du terme « union de fait ».
« verdict » (Terminologie juridique / Lexique)
Guide sur l'emploi du terme « verdict » ainsi qu'un lexique sur ce terme.
Lexique sur les actes criminels concernant les biens et les droits de propriété
Cette ressource Ă©numĂšre plusieurs termes en lien avec les actes criminels concernant les biens et les droits de...
Lexique sur l’acide dĂ©soxyribonuclĂ©ique (ADN)
Ce lexique est une ressource qui a été créée par le Centre de ressource en français juridique (CRFJ) . Elle propose...
« réparation » (Terminologie juridique / Lexique)
Guide sur l'emploi du terme « réparation » ainsi qu'un lexique sur ce terme.
« satisfaire » (Terminologie juridique) â Ătre satisfait que / satisfaction
Guide sur l'emploi du terme « satisfaire ».
« offense » (Terminologie juridique) â Soit dit sans offense…
Guide sur l'emploi du terme « offense ».
« statut, statuts et statutaire » (Terminologie juridique / Lexique)
Cette ressource offre un ensemble de dĂ©finitions dâun statut juridique. Il sâagit dâun guide dâemploi sur les termes «...
RĂ©fĂ©rences lĂ©gislatives (Terminologie juridique) â Sous le joug de under
La prĂ©position under est d'un emploi extrĂȘmement frĂ©quent dans les textes juridiques de langue anglaise. Dans notre...
« pourvoi et pourvoi incident » (Terminologie juridique)
Cette ressource est un outil de terminologie juridique qui constitue un guide dans lâemploi et les distinctions des...
« primauté du droit » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « primauté du droit ».
« principe » (Terminologie juridique)
Guide sur l'emploi du terme « principe ».
