2025

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Emploi des termes « inuit » et « inuk » (Terminologie)

Droit autochtone

Terminologie

1

2019

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées

Lexique de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées

Droit autochtone

Lexiques, Terminologie

2

2024

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Langues autochtones (Banque terminologique)

Droit autochtone

Lexiques, Terminologie

3

2024

FR / EN

file

Tout le Canada

Auteur : Bibliothèque et Archives Canada

Terminologie historique relative aux Premières Nations, aux Inuit et à la Nation Métisse (Guide)

Droit autochtone

Lexiques, Terminologie

4

2025

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Renvoi relatif à la Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis, 2024 CSC 5 (Résumé)

Droit autochtone, Constitutionnel

Résumés de décision

5

2005

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Lexique sur la preuve

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Lexiques

6

2024

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Arielle Thiffault

Le racisme environnemental, une autre prérogative Couronne-Autochtone? (Article de blogue)

Droit autochtone, Accès à la justice, Environnement

Articles de blogue

7

2024

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Arielle Thiffault

Avocat·es du gouvernement et droits autochtones : un dilemme professionnel? (Article de blogue)

Droit autochtone, Gestion de cabinet / Déontologie

Articles de blogue

8

2024

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Ministère de la Justice Canada

Comprendre ce que vivent les femmes et les filles autochtones en matière de victimisation et de violence

Droit autochtone, Criminel / Pénal

Documents de référence

9

2024

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Démystifier les principes Gladue (Module de cyberapprentissage)

Droit autochtone, Accès à la justice, Constitutionnel, Criminel / Pénal

Cyberapprentissage

10

2024

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Me Liliana Mora

6 mythes sur les principes Gladue (Article de blogue)

Droit autochtone, Accès à la justice, Constitutionnel, Criminel / Pénal

Articles de blogue

11

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Me Liliana Mora

L’arrêt R c Gladue en 5 citations (Schématisé)

Accès à la justice, Droit autochtone, Constitutionnel, Criminel / Pénal

Documents de référence, Schémas juridiques

12

2024

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Arielle Thiffault

Les 5 changements de paradigmes avancés par R c Montour (2023 QCCS 4154) (Article de blogue)

Droit autochtone

Articles de blogue

13

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« audience » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres

Terminologie

14

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« duty counsel » (Terminologie)

Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone et 21 autres

Terminologie

15

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« apparaître » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres

Terminologie

16

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« interférer » et « interférence » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 20 autres

Terminologie

17

2019

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées

Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (Rapport)

Droit autochtone

Documents de référence

18

2023

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

La mise en œuvre de la Loi sur le cannabis et ses effets sur les peuples autochtones (Rapport)

Droit autochtone

Documents de référence

19

2023

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Mots d’origine autochtone (Terminologie)

Droit autochtone

Terminologie

20