2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« imposer » (Terminologie)

Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire et 22 autres

Terminologie

21

2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« session » (Terminologie)

Autre(s)

Terminologie

22

2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« biais » (Terminologie)

Autre(s)

Terminologie

23

2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

«barrister, solicitor, notary public» (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

24

2022

FR

web

QC

Auteur : L'Office québecois de la langue française

Des mots appelés à la barre : vocabulaire du droit (Banque terminologique)

Criminel / Pénal, Litige civil

Terminologie

25

2022

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Terminologie des signes d’ivresse (Module de cyberapprentissage)

Criminel / Pénal

Cyberapprentissage, Terminologie

26

2022

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Inclusionnaire : Recueil de solutions inclusives (Banque terminologique)

Autre(s)

Terminologie

27

2022

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Écriture inclusive – Lignes directrices et ressources (Banque terminologique)

Autre(s)

Terminologie

28

2022

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Comité interministériel de terminologie sur l'équité la diversité et l'inclusion

Guide de la terminologie liée à l’équité, la diversité et l’inclusion (Banque terminologique)

Constitutionnel, Droits de la personne, Autre(s)

Lexiques, Terminologie

29

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« éthique et déontologie » (Terminologie)

Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

Terminologie

30

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« associé et partenaire » (Terminologie)

Gestion de cabinet / Déontologie

Terminologie

31

2022

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Divorce (Mini-lexique)

Famille

Lexiques, Terminologie

32

2022

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Clés de la rédaction (Banque terminologique)

Autre(s)

Terminologie

33

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« invoquer et révoquer » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

34

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

« manquement à une ordonnance » (Terminologie)

Criminel / Pénal, Autre(s)

Terminologie

35

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« mandat » (Terminologie)

Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 22 autres

Terminologie

36

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« effet et effect »(Terminologie)

Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 22 autres

Terminologie

37

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« précédent » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

38

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« tax, taxe et impôt » (Terminologie)

Administratif, Affaires / Fiscalité, Contrats / Délits, Faillite / Insolvabilité, Litige civil, Propriété / Biens

Terminologie

39

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« alternative » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

40