2024 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « apparaître » (Terminologie) Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres Terminologie 21
2024 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « interférer » et « interférence » (Terminologie) Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone et 20 autres Terminologie 22
2023 FR web Tout le Canada Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada) Mots d’origine autochtone (Terminologie) Droit autochtone Terminologie 23
2017 FR / EN web International / Tout le Canada DeepL – Traducteur (outil de traduction) Autre(s) Terminologie 24
2023 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « imposer » (Terminologie) Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres Terminologie 25
2023 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « session » (Terminologie) Autre(s) Terminologie 26
2023 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « biais » (Terminologie) Autre(s) Terminologie 27
2023 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) «barrister, solicitor, notary public» (Terminologie) Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone et 22 autres Terminologie 28
2022 FR web QC Auteur : L'Office québecois de la langue française Des mots appelés à la barre : vocabulaire du droit (Banque terminologique) Criminel / Pénal, Litige civil Terminologie 29
2022 FR web Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca Terminologie des signes d’ivresse (Module de cyberapprentissage) Criminel / Pénal Cyberapprentissage, Terminologie 30
2022 FR web Tout le Canada Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada) Inclusionnaire : Recueil de solutions inclusives (Banque terminologique) Autre(s) Terminologie 31
2022 FR web Tout le Canada Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada) Écriture inclusive – Lignes directrices et ressources (Banque terminologique) Autre(s) Terminologie 32
2022 FR / EN web Tout le Canada Auteur : Comité interministériel de terminologie sur l'équité la diversité et l'inclusion Guide de la terminologie liée à l’équité, la diversité et l’inclusion (Banque terminologique) Constitutionnel, Droits de la personne, Autre(s) Lexiques, Terminologie 33
2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « éthique et déontologie » (Terminologie) Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s) Terminologie 34
2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « associé et partenaire » (Terminologie) Gestion de cabinet / Déontologie Terminologie 35
2022 FR / EN pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) Divorce (Mini-lexique) Famille Lexiques, Terminologie 36
2022 FR web Tout le Canada Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada) Clés de la rédaction (Banque terminologique) Autre(s) Terminologie 37
2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « invoquer et révoquer » (Terminologie) Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 22 autres Terminologie 38
2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca « manquement à une ordonnance » (Terminologie) Criminel / Pénal, Autre(s) Terminologie 39
2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « mandat » (Terminologie) Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres Terminologie 40