2012
FR / EN
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
Lexique sur l’acide désoxyribonucléique (ADN)
1341
Le seul site au monde
de la common law en français
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
Références législatives (Terminologie juridique) – Sous le joug de under
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
1342
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« réparation » (Terminologie juridique / Lexique)
Droit autochtone, Procédure, Accès à la justice, Administratif, Affaires / Fiscalité et 18 autres
1343
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« satisfaire » (Terminologie juridique) – Être satisfait que / satisfaction
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
1344
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2000
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« offense » (Terminologie juridique) – Soit dit sans offense…
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
1345
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« pourvoi et pourvoi incident » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
1347
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2000
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« alléguer » (Terminologie juridique) – Pour alléguer allègrement…
Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone et 21 autres
1351
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« pièce de procédure » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
1353
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« plaider, plaidoyer et plaidoirie » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
1354
2002
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« plaignant » (Terminologie juridique)
Droit autochtone, Procédure, Administratif, Constitutionnel, Contrats / Délits et 13 autres
1355