Connectez-vous
 

Le seul site au monde
de la common law en français

237 Ressources trouvées

2006

FR

pdf

Tout le Canada
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« audience et audition » (Terminologie juridique) – Audience et audition : entendons-nous sur leur sens respectif

Autre(s)
Terminologie
201

2005

FR

pdf

Tout le Canada
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« interprétation des lois » (Terminologie juridique / Lexique)

Autre(s)
Terminologie
204

Publicité

Plaidoyers de culpabilité - Module Plaidoyers de culpabilité - Module

2006

FR

pdf

Tout le Canada
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« bilinguisme institutionnel » (Terminologie juridique)

Autre(s)
Terminologie
206

Publicité

JURI INFO JURI INFO

2006

FR

pdf

Tout le Canada
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« juge » (Terminologie juridique) – Comment s’adresse-t-on à un juge?

Litige civil
Terminologie
213

2009

FR / EN

web

Tout le Canada
Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Portail linguistique du Canada (Ressources terminologiques)

Autre(s)
Terminologie
214

2013

FR / EN

web

Tout le Canada
Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Chroniques de langue (Banque terminologique)

Autre(s)
Terminologie
217

2012

FR

pdf

Tout le Canada
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« préjudice » (Terminologie juridique) – Pour ne pas préjuger du sens de préjudice

Autre(s)
Terminologie
218

237 Ressources trouvées

Ajouter aux favoris

Ajouter dans un dossier existant

Ajouter dans un nouveau dossier

Retirer des favoris

Renommer un dossier

Supprimer un dossier

Créer un nouveau dossier

Ajouter dans un dossier existant
Ajouter dans un nouveau dossier

Une erreur s'est produite lors de cette opération. Veuillez réessayer plus tard.

Vous n'êtes pas connecté. Aller à la page de connexion.

Ce dossier / ressource est déjà dans vos favoris.

Ce nom de dossier est déjà utilisé.

Ce dossier n'existe plus.

Ce dossier / ressource n'existe pas dans ce dossier.

Ce dossier / ressource n'est pas dans vos favoris.

Le nouveau dossier a été créé.

Le dossier a été renommé.

Le dossier a été supprimé.

Ce dossier / ressource a été ajoutée au nouveau dossier créé.

Ce dossier / ressource a été ajouté à vos favoris.

Ce dossier / ressource a été retiré de vos favoris.

Voulez-vous retirer ce dossier / ressource de vos favoris?

Retirer des favoris

Voulez-vous supprimer ce dossier et tout son contenu?

Supprimer

Une erreur s'est produite lors de cette opération. Veuillez réessayer plus tard.

Vous n'êtes pas connecté. Aller à la page de connexion.

Ce dossier / ressource est déjà dans vos favoris.

Ce nom de dossier est déjà utilisé.

Ce dossier n'existe plus.

Ce dossier / ressource n'existe pas dans ce dossier.

Ce dossier / ressource n'est pas dans vos favoris.

Le nouveau dossier a été créé.

Le dossier a été renommé.

Le dossier a été supprimé.

Ce dossier / ressource a été ajoutée au nouveau dossier créé.

Ce dossier / ressource a été ajouté à vos favoris.

Ce dossier / ressource a été retiré de vos favoris.