2023
FR / EN
web / file
Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)
Lexique sur les renseignements personnels et la protection de la vie privée
1
Le seul site au monde
de la common law en français
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
Lexique sur la preuve
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
2
2024
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« audience » (Définition juridique, terminologie)
Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 21 autres
4
Publicité
2024
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« duty counsel » (Terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
5
2024
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« apparaître » (Terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
6
2024
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« interférence » et « interférer » (Définition juridique, terminologie)
Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 20 autres
7
2024
FR
web
Auteur : Équipe Jurisource.ca
Terminologie sur les palais de justice (Module de cyberapprentissage)
Procédure, Administratif, Constitutionnel, Contrats / Délits, Criminel / Pénal et 10 autres
8
2023
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« imposer » (Définition juridique, terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
10
2023
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
«barrister, solicitor, notary public» (Terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
11
2022
FR
Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)
Atelier de plaidoirie en français 2022 (Formation) – La plaidoirie d’ouverture : captivez immédiatement l’intérêt pour convaincre votre décisionnaire
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
12
2022
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« invoquer et révoquer » (Terminologie)
Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 22 autres
14
2022
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« mandat » (Définition juridique, terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
15
2021
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« effet et effect »(Terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
17
2021
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« précédent » (Terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
18
2021
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« alternative » (Terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
20