2020

FR

web

Tout le Canada

Auteur : L'Office québecois de la langue française

Lexique de la sécurité aérienne

Autre(s)

Lexiques

521

2020

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre canadien de français juridique (CCFJ)

« bénéfices marginaux » (Terminologie)

Autre(s)

Terminologie

522

2020

FR

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Tout le Canada

Auteur : Centre canadien de français juridique (CCFJ)

« primauté du droit et règle de droit » (Terminologie)

Autre(s)

Terminologie

523

2020

FR

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Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« civique et civil » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

524

2020

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Éric Goneau

Les drones au Canada : sur-vol de la réglementation, de l’innovation et des enjeux (Article de blogue)

Technologies

Articles de blogue

525

2020

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Anne Levesque

Covid-19 : voici comment les profs peuvent enseigner à distance (Article de blogue)

Autre(s)

Articles de blogue

526

2020

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ON

Auteur : Programme de pratique du droit (PPD)

Les stagiaires du PPD partagent leurs expériences en situation de crise (Article de blogue)

Autre(s)

Articles de blogue

527

2020

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Tout le Canada

Auteur : Sonia Minasian

L’impact de la COVID-19 sur le système judiciaire au Canada : où en sommes-nous? (Article de blogue)

Accès à la justice

Articles de blogue

528

2020

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Sonia Minasian

Un recours collectif contre cinq compagnies aériennes en lien avec la COVID-19 : quels sont les enjeux juridiques ?

Litige civil

529

2020

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Simon Domingue

R c Arseneault : L’équilibre du droit à un procès dans la langue de son choix et de l’efficacité du système judiciaire (Article de blogue)

Droits linguistiques

Articles de blogue

530

2020

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Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Lexique sur les experts en milieu médical

Santé

Lexiques

531

2020

FR

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Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Lexique sur la terminologie de l’informatique et de la pornographie juvénile

Criminel / Pénal, Technologies

Lexiques

532

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Tout le Canada

Auteur : L'Office québecois de la langue française

Vocabulaire de la cryptomonnaie

Propriété intellectuelle, Technologies, Autre(s)

Lexiques

533

2020

FR

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Tout le Canada

Les 35 ans de l’article 15 de la Charte canadienne des droits et libertés (Article de blogue)

Constitutionnel

Articles de blogue

534

2020

FR / EN

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Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Lexique sur la pandémie de COVID-19

Santé

Lexiques

535

2020

FR / EN

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Tout le Canada

Auteur : Clinique juridique francophone d'Ottawa

Engagement des parties lors des séances de counselling familiales (Modèle d’acte)

Famille

Modèles d'actes

536

2020

FR / EN

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Auteur : Clinique juridique francophone d'Ottawa

Renonciation à un avis juridique indépendant (Modèle d’acte)

Famille

Modèles d'actes

537

2020

FR / EN

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Auteur : Clinique juridique francophone d'Ottawa

Décharges des parties lors d’une séparation ou d’un divorce (Modèle d’acte)

Famille

Modèles d'actes

538

2020

FR / EN

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Auteur : Clinique juridique francophone d'Ottawa

Conditions générales d’un contrat familial (Modèle d’acte)

Famille

Modèles d'actes

539

2020

FR / EN

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Auteur : Clinique juridique francophone d'Ottawa

Clause de résolution de différend (Modèle d’acte)

Famille

Modèles d'actes

540