2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement – Cour d’appel de l’Ontario et La maison du chat-qui-pelote de Balzac (Article)

Autre(s)

Documents de référence

281

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« invoquer et révoquer » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

282

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement : Eugénie Grandet de Balzac (Article)

Autre(s)

283

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Les techniques de plaidoirie (Articles) – Juge Gilles Renaud

Autre(s)

Documents de référence

284

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Médiation familiale : l’aliénation parentale – Guide de formation

Famille

Formations

285

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

« manquement à une ordonnance » (Terminologie)

Criminel / Pénal, Autre(s)

Terminologie

286

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement (Articles) – Juge Gilles Renaud

Autre(s)

Documents de référence

287

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Article 8 de la Charte canadienne des droits et libertés (Schématisé)

Constitutionnel, Criminel / Pénal

Schémas juridiques

288

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« mandat » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

289

2022

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Ministère de la Justice Canada

Trousse d’outils AIDE (Guide) – Comment repérer les cas de violence familiale et intervenir pour les conseillères et conseillers juridiques en droit de la famille

Famille

Documents de référence

290

2021

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle : La gestion du risque pour les administrateurs de conseils d’administration

Autre(s)

Listes de contrôle

291

2021

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle : L’utilisation de l’assurance de titres en toute sécurité

Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

Listes de contrôle

292

2021

FR / EN

pdf / doc

Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle de la vidéoconférence

Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

Listes de contrôle

293

2021

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Brenna Haggarty

L’ignorance constitutionnelle : La Constitution n’est toujours pas bilingue (Article de blogue)

Constitutionnel, Droits linguistiques

Articles de blogue

294

2021

FR / EN

web

ON

Auteur : Barreau de l'Ontario

Lettre-type de non-engagement (Modèle d’acte)

Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

Modèles d'actes

295

2021

FR

pdf

ON / Tout le Canada

Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Atelier de plaidoirie en français 2021 (Formation) – À la découverte de votre client : l’entrevue initiale

Autre(s)

Documents de référence, Formations

296

2021

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Stacy Makuraza

Le droit à l’oubli (Article de blogue)

Autre(s)

Articles de blogue

297

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Alinéa 2d) de la Charte canadienne des droits et libertés (Schématisé)

Constitutionnel

Schémas juridiques

298

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Alinéa 2c) de la Charte canadienne des droits et libertés (Schématisé)

Constitutionnel

Schémas juridiques

299

2021

FR

pdf

ON

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Bélanger c l’Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario, 2021 ONCS 5132 (Résumé)

Droits linguistiques, Santé

Résumés de décision

300