2022

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Partage des biens (Mini-lexique)

Famille, Propriété / Biens

Lexiques

341

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Le comportement dans l’appréciation du témoignage : un examen de la jurisprudence de 1850 à 1899 (Article)

Autre(s)

Documents de référence

342

2022

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Terminologie sur les engagements de ne pas troubler l’ordre public (Module de cyberapprentissage)

Criminel / Pénal

Cyberapprentissage

343

2022

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Terminologie de la violence familiale et des facteurs de risque (Module de cyberapprentissage)

Criminel / Pénal, Famille

Cyberapprentissage

344

2022

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Clés de la rédaction (Banque terminologique)

Autre(s)

Terminologie

345

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Lexique sur les engagements de ne pas troubler l’ordre public (article 810 du Code criminel)

Criminel / Pénal

Lexiques

346

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Les techniques de plaidoirie selon Shakespeare – Macbeth (Article)

Autre(s)

Documents de référence

347

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Les techniques de plaidoirie selon R.L. Stevenson – Le maitre de Ballantrae (Article)

Autre(s)

Documents de référence

348

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement – un examen à la lumière des enseignements de la Cour fédérale (Article)

Autre(s)

Documents de référence

349

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement – un examen à la lumière des enseignements de la Cour canadienne de l’impôt (Article)

Autre(s)

Documents de référence

350

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement : Clarke c Edinburgh and District Tramways Co. et Le contrat de mariage de Balzac (Article)

Autre(s)

Documents de référence

351

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement – Cour d’appel de l’Ontario et La maison du chat-qui-pelote de Balzac (Article)

Autre(s)

Documents de référence

352

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« invoquer et révoquer » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

353

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement : Eugénie Grandet de Balzac (Article)

Autre(s)

354

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Les techniques de plaidoirie (Articles) – Juge Gilles Renaud

Autre(s)

Documents de référence

355

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Médiation familiale : l’aliénation parentale – Guide de formation

Famille

Formations

356

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

« manquement à une ordonnance » (Terminologie)

Criminel / Pénal, Autre(s)

Terminologie

357

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement (Articles) – Juge Gilles Renaud

Autre(s)

Documents de référence

358

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Article 8 de la Charte canadienne des droits et libertés (Schématisé)

Constitutionnel, Criminel / Pénal

Schémas juridiques

359

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« mandat » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

360