2011
FR / EN
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
Lexique des infractions criminelles d’agressions sexuelles
1401
Le seul site au monde
de la common law en français
2008
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« témoignage » (Terminologie juridique / Lexique)
Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 22 autres
1403
2009
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« témoin » (Verbes / Compléments)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
1404
2008
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« verdict » (Terminologie juridique / Lexique)
Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone et 21 autres
1406
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
Références législatives (Terminologie juridique) – Sous le joug de under
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
1409
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« réparation » (Terminologie juridique / Lexique)
Droit autochtone, Procédure, Accès à la justice, Administratif, Affaires / Fiscalité et 18 autres
1410
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« satisfaire » (Terminologie juridique) – Être satisfait que / satisfaction
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
1411
2000
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« offense » (Terminologie juridique) – Soit dit sans offense…
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
1412
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« pourvoi et pourvoi incident » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
1414
2000
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« alléguer » (Terminologie juridique) – Pour alléguer allègrement…
Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 21 autres
1418
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« pièce de procédure » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
1419
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« plaider, plaidoyer et plaidoirie » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
1420