2009 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « témoin » (Définition / Mini lexique) Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres Lexiques, Terminologie 1481
2001 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « parents et personnes à charge » (Terminologie juridique) Famille, Autre(s) Terminologie 1482
2006 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « plaidoirie et plaidoyer » (Terminologie juridique) – La distinction entre plaidoirie et plaidoyer Autre(s) Terminologie 1483
2006 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « preuve et évidence » (Terminologie juridique) Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 22 autres Terminologie 1484
2000 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) Prévenu, inculpé et accusé (Terminologie juridique) – Prévenu, inculpé, accusé : pour ne plus y perdre son latin Criminel / Pénal, Autre(s) Terminologie 1485
2006 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « recours » (Terminologie juridique / Lexique) Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres Lexiques, Terminologie 1486
2006 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « juridiction et compétence » (Terminologie juridique) – Les faux-amis juridiction et jurisdiction Autre(s) Terminologie 1487
2009 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « mandat » (Terminologie juridique / Lexique) Criminel / Pénal, Autre(s) Lexiques, Terminologie 1488
2005 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « marier » (Terminologie juridique) Famille, Autre(s) Terminologie 1489
2006 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « moyens, motifs et mobile » (Terminologie juridique) Autre(s) Terminologie 1490
2006 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « offre active » (Terminologie juridique) Procédure, Accès à la justice, Constitutionnel, Criminel / Pénal, Droits linguistiques et 3 autres Terminologie 1491
2010 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « juge » (Terminologie juridique) Autre(s) Terminologie 1492
2005 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « loi et règlement » (Terminologie juridique) Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 22 autres Terminologie 1493
2001 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « marié et union de fait » (Terminologie juridique) – La personne mariée ou la personne vivant en union de fait Famille, Autre(s) Terminologie 1494
2002 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « inconstitutionnel » (Terminologie juridique) Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Administratif et 10 autres Terminologie 1495
2001 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « mesures accessoires et mesures provisoires » (Terminologie juridique) Famille, Autre(s) Terminologie 1496
2003 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « objection » (Terminologie juridique) Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres Terminologie 1497
2001 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « ordonnance et jugement » (Terminologie juridique) Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres Terminologie 1498
2006 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « fusion » (Terminologie juridique) – Pour ne plus mélanger fusion et amalgamation Autre(s) Terminologie 1499
2006 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « ordonnance » (Terminologie juridique / Lexique) Autre(s) Lexiques, Terminologie 1500