2012

FR / EN

pdf / file

ON

Auteur : Barreau de l'Ontario

Prévenir le harcèlement, la discrimination et la violence en milieu de travail juridique (Guide) – Élaboration de politiques pour les cabinets et les organismes juridiques

Droits de la personne, Emploi / Travail, Gestion de cabinet / Déontologie

Documents de référence

1741

2019

FR / EN

pdf

ON / Tout le Canada

Auteur : Barreau de l'Ontario

Tableau de suivi des dossiers actifs

Gestion de cabinet / Déontologie

Modèles d'actes

1742

2019

FR / EN

web

ON

Auteur : Barreau de l'Ontario

Directives sur la conservation et la destruction de dossiers spécifiques au domaine d’exercice

Gestion de cabinet / Déontologie

Documents de référence

1743

2019

FR / EN

web

ON

Auteur : Barreau de l'Ontario

Fermer un compte en fiducie

Gestion de cabinet / Déontologie

Documents de référence

1744

2019

FR / EN

web

ON

Auteur : Barreau de l'Ontario

Déclarer les comptes mixtes en fiducie

Gestion de cabinet / Déontologie

Documents de référence

1745

2019

FR / EN

web

ON

Auteur : Barreau de l'Ontario

Modèle d’une lettre de fin de mandat

Gestion de cabinet / Déontologie

Modèles d'actes

1746

2015

FR / EN

pdf

ON

Auteur : Ministère du Procureur général de l'Ontario

Lexique bilingue sur les termes fréquemment utilisés (Successions)

Autre(s)

Lexiques

1747

2022

FR / EN

web

ON / Tout le Canada

Auteur : Barreau de l'Ontario

Ligne directrice sur le service à la clientèle et les communications

Gestion de cabinet / Déontologie

Documents de référence

1748

2019

FR / EN

web

ON

Auteur : Barreau de l'Ontario

Ouvrir un compte en fiducie

Gestion de cabinet / Déontologie

Documents de référence

1749

2018

FR

pdf

ON

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Westerhof v Gee Estate, 2015 ONCA 206 (Résumé)

Procédure, Litige civil

Résumés de décision

1750

2018

FR

pdf

ON

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Elbakhiet v Palmer, 2012 ONSC 2529 (Résumé)

Procédure, Litige civil

Résumés de décision

1751

2012

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Lexique sur la conduite automobile

Criminel / Pénal

Lexiques

1752

2018

FR / EN

pdf

ON

Auteur : Association du barreau du comté de Carleton (ABCC)

Les motions d’urgence sans préavis en application de la règle 14(12) (Guide)

Famille, Litige civil

Listes de contrôle

1753

2018

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

AstraZeneca Canada Inc. c Apotex Inc., 2017 CSC 36 (Résumé)

Propriété / Biens, Santé

Résumés de décision

1754

2012

FR

pdf

ON

Auteur : Ministère du Procureur général de l'Ontario

Procurations relatives aux biens et aux soins de la personne (Livret d’information)

Santé, Succession et procuration

Documents de référence

1755

2013

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Barreau du Québec

Liste de contrôle pour l’avocat de la défense lors de la détermination de la peine

Criminel / Pénal

Listes de contrôle

1756

2010

FR / EN

file

NB / Tout le Canada

Auteur : Barreau du Nouveau-Brunswick

Exemples de dispositions pour les statuts constitutifs d’une société (Modèle d’acte)

Affaires / Fiscalité

Modèles d'actes

1757

2018

FR / EN

pdf

ON

Auteur : Association du barreau du comté de Carleton (ABCC)

Conférence relative à la cause (Modèle d’acte)

Famille

Modèles d'actes

1758

1998

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Lexique de l’équité en emploi

Droits de la personne, Emploi / Travail, Autre(s)

Lexiques

1759

2018

FR / EN

doc

ON / Tout le Canada

Auteur : Centre d'information juridique de l'Ontario (CIJO)

Mise en demeure (Modèle d’acte)

Contrats / Délits, Litige civil

Modèles d'actes

1760