2015
FR / EN
web
Auteur : Ministère de la Justice Canada
Fiches terminologiques bijuridiques (Banque terminologique)
81
Le seul site au monde
de la common law en français
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FR / EN
web
Auteur : Centre de traduction et de terminologie juridiques (CTTJ)
Juriterm (Banque terminologique)
Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 15 autres
87
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2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« législation, jurisprudence et doctrine » (Terminologie juridique) – Législation, jurisprudence et doctrine : les sources du droit
Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire et 22 autres
89
2008
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« témoignage » (Terminologie juridique / Lexique)
Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 22 autres
91
2009
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« témoin » (Verbes / Compléments)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
92
2008
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« verdict » (Terminologie juridique / Lexique)
Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone et 21 autres
94
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
Références législatives (Terminologie juridique) – Sous le joug de under
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
95
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« réparation » (Terminologie juridique / Lexique)
Droit autochtone, Procédure, Accès à la justice, Administratif, Affaires / Fiscalité et 18 autres
96
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« satisfaire » (Terminologie juridique) – Être satisfait que / satisfaction
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
97
2000
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« offense » (Terminologie juridique) – Soit dit sans offense…
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
98
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« pourvoi et pourvoi incident » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
100