2020

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Questionnaire terminologique pour les étudiants et étudiantes

Autre(s)

Formations

441

2020

FR / EN

pdf

International

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Lexique sur la légalisation du cannabis

Criminel / Pénal

Lexiques

442

2020

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

R c K.G.K., 2020 CSC 7 (Résumé)

Constitutionnel, Criminel / Pénal

Résumés de décision

443

2019

FR

web

ON

Auteur : Daniela Légère

Accrochage dans un stationnement public en Ontario : à qui la responsabilité ? (Article de blogue)

Litige civil

Articles de blogue

444

2020

FR

web

ON

Auteur : Céline Delorme

Le gouvernement de l’Ontario publie des lignes directrices spécifiques sur la sécurité au travail en prévision de la réouverture progressive de la province (Article de blogue)

Emploi / Travail

Articles de blogue

445

2020

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre canadien de français juridique (CCFJ)

« nonobstant » (Terminologie)

Autre(s)

Terminologie

446

2020

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Sonia Minasian

La Loi sur les mesures d’urgence et la COVID-19 (Article de blogue)

Santé

Articles de blogue

447

2020

FR

web

International / Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Uber c Heller, une décision qui suscite beaucoup d’intérêt (Article de blogue)

Emploi / Travail

Articles de blogue

448

2020

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : Vicky Ringuette

Document explicatif – formation sur l’utilisation professionnelle du logiciel zoom.us

Autre(s)

Documents de référence, Formations

449

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Simon Domingue

Le retour de la semaine de relâche : le début de la quarantaine? (Article de blogue)

Santé

Articles de blogue

450

2020

FR

web

Tout le Canada

Auteur : L'Office québecois de la langue française

Lexique de la sécurité aérienne

Autre(s)

Lexiques

451

2020

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre canadien de français juridique (CCFJ)

« bénéfices marginaux » (Terminologie)

Autre(s)

Terminologie

452

2020

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre canadien de français juridique (CCFJ)

« primauté du droit et règle de droit » (Terminologie)

Autre(s)

Terminologie

453

2020

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« civique et civil » (Terminologie)

Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone et 22 autres

Terminologie

454

2020

FR

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Tout le Canada

Auteur : Éric Goneau

Les drones au Canada : sur-vol de la réglementation, de l’innovation et des enjeux (Article de blogue)

Technologies

Articles de blogue

455

2020

FR

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Tout le Canada

Auteur : Anne Levesque

Covid-19 : voici comment les profs peuvent enseigner à distance (Article de blogue)

Autre(s)

Articles de blogue

456

2020

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ON

Auteur : Programme de pratique du droit (PPD)

Les stagiaires du PPD partagent leurs expériences en situation de crise (Article de blogue)

Autre(s)

Articles de blogue

457

2020

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Tout le Canada

Auteur : Sonia Minasian

L’impact de la COVID-19 sur le système judiciaire au Canada : où en sommes-nous? (Article de blogue)

Accès à la justice

Articles de blogue

458

2020

FR

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Tout le Canada

Auteur : Sonia Minasian

Un recours collectif contre cinq compagnies aériennes en lien avec la COVID-19 : quels sont les enjeux juridiques ?

Litige civil

459

2020

FR

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Tout le Canada

Auteur : Simon Domingue

R c Arseneault : L’équilibre du droit à un procès dans la langue de son choix et de l’efficacité du système judiciaire (Article de blogue)

Droits linguistiques

Articles de blogue

460