2023

FR

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : Audrey Kodye, Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Travailler efficacement auprès des personnes souffrant de traumatisme racial (Formation)

Droit autochtone, Accès à la justice, Droits de la personne, Immigration / Réfugiés, Autre(s)

Formations

81

2023

FR / EN

doc

ON

Auteur : Lucie Laperrière

Répartition des legs particuliers indiqués dans le testament (Modèle d’acte)

Succession et procuration

Modèles d'actes

82

2023

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Arielle Thiffault

Réconciliation autochtone : Vérité ou façade ? (Article de blogue)

Droit autochtone

Articles de blogue

83

2023

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Terminologie sur les parties intervenantes du système judiciaire (Module de cyberapprentissage)

Procédure, Accès à la justice, Criminel / Pénal, Famille, Immigration / Réfugiés, Litige civil

Cyberapprentissage

84

2023

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Ressources en litige civil (Formation)

Litige civil

Formations

85

2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Lexique sur les plaidoyers

Procédure, Criminel / Pénal

Lexiques

86

2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Lexique sur les parties intervenantes du système judiciaire

Accès à la justice, Criminel / Pénal, Famille, Immigration / Réfugiés, Litige civil, Autre(s)

Lexiques

87

2023

FR / EN

doc

ON

Auteur : Lucie Laperrière

Reconnaissance, renonciation, libération, mainlevée et indemnité en faveur du fiduciaire de la succession (Modèle d‘acte)

Succession et procuration

Modèles d'actes

88

2023

FR / EN

doc

ON

Auteur : Gabrielle Beaulieu

Mandat de représentation limité (Modèle d’acte)

Famille

Modèles d'actes

89

2023

FR / EN

doc

ON

Auteur : Gabrielle Beaulieu

Rapport confidentiel de dépistage en vue de l’arbitrage familial (Modèle d’acte)

Famille

Modèles d'actes

90

2023

FR / EN

doc

ON

Auteur : Gabrielle Beaulieu

Mandat de représentation (Modèle d’acte) – Certificat d’aide juridique

Famille

Modèles d'actes

91

2023

FR / EN

doc

ON

Auteur : Gabrielle Beaulieu

Accord de séparation (Modèle d’acte)

Famille

Modèles d'actes

92

2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Lexique sur l’aide juridique

Accès à la justice, Autre(s)

Lexiques

93

2023

FR / EN

pdf / web

ON

Auteur : LAWPRO

Pratique : Pièges courants et comment les éviter (Guide)

Gestion de cabinet / Déontologie

Documents de référence

94

2023

FR / EN

pdf

ON

Auteur : LAWPRO

Délais de prescription et périodes de préavis (Tableau) – Loi sur la prescription des actions relatives aux biens immeubles

Procédure

Documents de référence

95

2023

FR / EN

pdf / doc

ON

Auteur : LAWPRO

Délais de prescription et de préavis (Tableau)

Procédure

Documents de référence

96

2023

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Arielle Thiffault

Réflexion sur la non-judiciarisation de la violence sexuelle (Article de blogue)

Criminel / Pénal

Articles de blogue

97

2023

FR

web

Tout le Canada

Auteur : LML Beaulieu

L’intelligence artificielle et le renforcement des stéréotypes en droit pénal (Article de blogue)

Criminel / Pénal, Technologies

Articles de blogue

98

2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« imposer » (Terminologie)

Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone et 22 autres

Terminologie

99

2023

FR

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Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« session » (Terminologie)

Autre(s)

Terminologie

100