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Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Le racisme anti-asiatique au Canada : ligne du temps explicative (Schématisé)

Autre(s)

Schémas juridiques

2024

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Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Leçons pour les détectives – Série d’articles

Criminel / Pénal, Autre(s)

Documents de référence

2024

FR / EN

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Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Médias sociaux et droit (mini-lexique)

Propriété intellectuelle, Procédure, Accès à la justice, Constitutionnel, Contrats / Délits et 9 autres

Lexiques

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Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« audience » (Terminologie)

Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 21 autres

Terminologie

2024

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Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« duty counsel » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres

Terminologie

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Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« apparaître » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres

Terminologie

2024

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Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« interférer » et « interférence » (Terminologie)

Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 20 autres

Terminologie

2019

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Tout le Canada

Auteur : Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées

Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (Rapport)

Droit autochtone

Documents de référence

2023

FR / EN

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Tout le Canada

Auteur : Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

La mise en œuvre de la Loi sur le cannabis et ses effets sur les peuples autochtones (Rapport)

Droit autochtone

Documents de référence

2023

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Mots d’origine autochtone (Terminologie)

Droit autochtone

Terminologie

2017

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Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Lexique sur les revendications territoriales des Autochtones

Droit autochtone

Lexiques

2021

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International / Tout le Canada

Auteur : Bibliothèque du Parlement (Canada)

Les droits de la nature : les initiatives canadiennes et étrangères visant à accorder des droits juridiques aux rivières (Article)

Droit autochtone, Environnement

Documents de référence

2022

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Tout le Canada

Auteur : Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

C’est assez! Finissons-en avec la discrimination quant à l’inscription au registre des Indiens (Rapport)

Droit autochtone

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2023

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Tout le Canada

Auteur : Ministère de la Justice Canada

Application de l’arrêt R c Gladue : Utilisation des rapports et des principes Gladue (Étude)

Droit autochtone, Criminel / Pénal

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R c Montour, 2023 QCCS 4154 (Résumé)

Droit autochtone, Constitutionnel

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Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Clientèle autochtone : réussir la première rencontre

Accès à la justice, Droit autochtone, Criminel / Pénal

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Auteur : Ministère de la Justice Canada

Les droits de la victime au Canada au XXIe siècle (Rapport)

Procédure, Accès à la justice, Autre(s)

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2017

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International / Tout le Canada

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Tout le Canada

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Procédure, Administratif, Constitutionnel, Contrats / Délits, Criminel / Pénal et 10 autres

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Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

L’identification et la vérification de l’identité des clients et clientes (Guide)

Gestion de cabinet / Déontologie

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